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Balancing Set Bell Convent Castle Bell Ring SchoolBalancing Set Bell Convent Castle Bell Ring School
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Balancing Set Bell Convent Castle Bell Ring School
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eBay item number:336037685486
Item specifics
- Authenticity
- Original
- Type
- Item business
- Country/Region of Origin
- France
- Subtype
- Axle
- Material
- metal
- Style
- Antiquity
- Brand
- Unbranded
- MPN
- Does not apply
Item description from the seller
Seller business information
VAT number: FR 50403387640
Additional information:
114 rue du val 56800 Ploermel.
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dernier prix conseillé par le fabricant ou l’importateur Tout impôt, taxe, et autres droits divers à payer en application des règlements français sont à la charge du client.
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Livraison - Exclusion
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Livraison - Délais
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Les retours sous le motif "refusé":
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La vérification de l'état de votre colis et de son contenu est considérée comme effectuée dès lors que le bon de livraison a été signé sans réserve ou avec une réserve non caractérisée. Par conséquent, EN CAS DE NON RESPECT DES INDICATIONS CI-DESSUS, AUCUNE RECLAMATION NE SERA RECEVABLE.
Réception
Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations éventuelles, quant aux vices apparents ou à la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit dans les 7 jours suivant la date de réception de la marchandise par le client. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies éventuelles constatés. Le client devra nous laisser toutes facilités pour procéder à la constatation des éventuels vices pour nous permettre d'y porter remède. Le client s'interdira toute intervention technique interne sur le matériel éventuellement en cause, cette clause s'appliquant d'autant plus à un tiers quelconque, fût-il mandaté par le client.
Garantie générale
Aucune garantie n’est applicable sur l’ensemble de nos produits,
Droit de rétractation (uniquement pour la vente à distance)
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le droit de rétractation ne joue qu’en faveur du client consommateur. Si vous n'étiez pas satisfait du produit livré, vous avez 14 jours, à compter de la réception de la livraison, pour nous retourner les articles en parfait état d'origine. En cas de retour de marchandises, notre société est tenue au remboursement des sommes versées, y compris les frais de port initiaux. Les frais de retour restent en revanche à votre charge. Toute reprise dans le délai de quatorze jours aura pour effet le remboursement de la totalité des sommes versées dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Pour exercer votre droit de rétractation, retournez votre commande, joignezy la lettre indiquant que vous souhaitez vous rétracter ainsi que le numéro de votre commande internet ou facture d'achat. Retournez votre colis correctement conditionné et affranchi à l'adresse suivante : DELAGE ERIC 114 RUE DU VAL 56800 PLOERMEL. Nos services accuseront réception du colis et vous pourrez alors simplement nous indiquer quelle suite y donner. Toute commande retournée à une autre adresse que celle-ci sera refusée sans suspension du délai de rétractation courant.
Par conséquent, le contrat de vente est conclu sur Internet. Ainsi, vous ne bénéficierez pas du droit de rétractation prévu par le droit de la consommation en ce qui concerne la vente à distance ou par les présentes conditions générales de vente.
Cette éventualité mise à part, ces produits sont vendus sans garantie ou responsabilité même si la défectuosité ou la perte est causée par négligence ou par erreur.
Photos - Fiches techniques
Les photographies des produits ne sont données qu'à titre illustratif. Nous vous invitons à consulter le descriptif détaillé des fiches produits pour en connaitre les caractéristiques précises. Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de différences mineures entre les photos de présentation de nos fiches produit articles, les textes affichés sur notre site internet, et les produits livrés.
Toutefois, en cas d'erreur manifeste de notre part sur la présentation d'un article, nous vous remercions de bien vouloir signaler toute anomalie que vous rencontrerez par courrier électronique à l'adresse delage306@gmail,com , sur votre compte client ou par téléphone en nous indiquant la référence exacte du produit. Les fiches seront modifiées dans les meilleurs délais.
Attribution de juridiction
Tout contrat, ainsi que toute commande acceptée par nous, sont régies par le droit français. Les tribunaux de Paris sont seuls compétents lors que les cocontractants ont les qualités de commerçant même en cas de demandes incidentes, d'appels en garantie et/ou même cas de pluralité des défendeurs. Les divers modes d'expédition ou de paiement, nos dispositions ou acceptations de règlement, ainsi que le lieu de livraison, ne peuvent opérer ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. En l'occurrence, le consommateur peut engager des poursuites dans la juridiction de sa région d'habitation, ou dans celle du lieu de livraison.
Informatique et libertés
Toutes les données communiquées à DELAGE ERIC sont destinées exclusivement à notre société. Nous nous engageons à ne jamais les communiquer à un tiers. Néanmoins, dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à chaque commande seront transmises à FIA-NET (assureur des transactions sur Internet) pour vérification. Pour toute demande de résiliation d'abonnement à la lettre d'information de DELAGE ERIC . Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en nous adressant un courrier et la photocopie d'une pièce d'identité à l'adresse :
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